Sélectionner une page

SONIA KEPES, AVOCAT À CLICHY (92)

Mentions légales

01 47 39 00 54

14 rue Poyer 92110 Clichy

contact@avocat-sonia-kepes.fr

AVOCAT À CLICHY (92)

Les mentions légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de Sonia KEPES, SIRET : 447 750 449 00046. Le directeur de la publication du présent site est Sonia KEPES.

Hébergement

Le prestataire assurant l’hébergement du site est OVH – 2 rue Kellermann 59053 ROUBAIX.

Conception

Le site est conçu et réalisé par LEXDEAL, agence de communication des avocats – 99 boulevard de la Reine 78000 VERSAILLES.

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de Sonia KEPES soit de clients qui auront autorisé Sonia KEPES à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.